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Marques déposées par la société LES GAZONS DE FRANCE
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VITIGREEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITIGREEN
LES GAZONS DE FRANCE, SOCETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3922382
Date de dépôt :
25/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
25/05/2022
VITIGREEN de LES GAZONS DE FRANCE

Présentation de la marque VITIGREEN

Déposée le 25 mai 2012 par la société LES GAZONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « VITIGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la société LES GAZONS DE FRANCE domicilié(e) Rue des Bordes, Pouilly le Fort - 77240 - VERT SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 900 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAGT, Service juridique domicilié(e) RUE EMILE SINGLA, Site de Bourran - 12000 - RODEZ - France.

La marque VITIGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITIGREEN est expirée depuis le 25 mai 2022.

LES GAZONS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Les Gazons de France , gamme environnementale , G LES GAZONS DE FRANCE , Fourragères de France , plus verte la vie 100% origine france


LES GAZONS DE FRANCE, SOCETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Rue des Bordes, Pouilly le Fort - 77240 - VERT SAINT DENIS - France - SIREN 784900235


RAGT, Service juridique - RUE EMILE SINGLA, Site de Bourran - 12000 - RODEZ - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne, pour l'horticulture, l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides), engrais pour l'agriculture, préparation pour l'amendement des sols. Préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Désherbants, fongicides, insecticides, insectifuges, parasiticides, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;

Graines (semences dont gazons), marc (résidus de fruits), pieds de vigne, résidus de vignification.